PARTIE 1 : MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet https://slowritual.systeme.io/slowritual est édité par Gaëlle PONS, opérant sous le statut de la micro-entreprise.

• Siège social : 1 Allée des mattes 33127 MARTIGNAS SUR JALLE

• Numéro de SIRET : 88064505600016

• Adresse e-mail : gaelle.pons33@gmail.com

• Directrice de la publication : Gaëlle PONS

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la plateforme Systeme.io (ITACWT LTD), dont le siège social est situé au 20-22 Wenlock Road, London, N1 7GU, Royaume-Uni.

PARTIE 2 : CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent de manière exclusive les relations contractuelles entre l'Éditeur et toute personne physique (ci-après "l'Abonnée") souscrivant à l'abonnement Slow Ritual Club sur le site.

2. L'Offre et l'Abonnement

Slow Ritual propose un service d'abonnement à une enveloppe mensuelle de papeterie et d'art print (ci-après "la Lettre").

• Abonnement Mensuel : Contrat à reconduction tacite et automatique chaque mois, résiliable à tout moment.

• Abonnement Annuel : Contrat avec un engagement de 12 mois, payé en une seule fois, reconduit automatiquement à la date anniversaire sauf résiliation.

3. Tarifs et Paiement

Les tarifs applicables sont ceux indiqués sur la page de paiement au moment de la souscription :

• Abonnement Mensuel Monde : 12,90 € TTC / mois

• Abonnement Annuel Monde : 129,00 € TTC / an

• Membre non soumis à la TVA (Article 293 B du CGI).

Le paiement s'effectue par carte bancaire ou Apple Pay via le prestataire sécurisé Stripe. L'Abonnée est prélevée automatiquement à la date anniversaire de sa souscription initiale.

4. Calendrier des abonnements et Logistique

Pour des raisons d'organisation artisanale, les règles d'envois suivantes s'appliquent :

• Date limite d'inscription : Toute inscription finalisée avant le 10 du mois inclus donne droit à la Lettre du mois en cours. Les inscriptions enregistrées à partir du 11 du mois débuteront avec la Lettre du mois suivant.

• Expédition : Les Lettres sont préparées et déposées à La Poste avant le 25 de chaque mois.

• Délais de livraison indicatifs : France (2 à 7 jours ouvrables) ; International (7 à 21 jours ouvrables). L'Éditeur ne peut être tenu responsable des retards d'acheminement imputables à La Poste.

5. Résiliation et Modification

L'Abonnée peut mettre fin à son abonnement mensuel à tout moment et sans frais.

• Pour que la résiliation prenne effet avant le cycle suivant, elle doit être effectuée au moins 48 heures avant la date du prochain prélèvement automatique.

• La résiliation s'effectue de manière autonome par l'Abonnée depuis son Portail Client accessible à l'adresse suivante : https://slowritual.systeme.io/dashboard/client/login.

• Le changement d'adresse postale doit également être effectué par l'Abonnée sur ce même portail avant le 10 du mois pour être pris en compte pour l'envoi en cours.

6. Absence de droit de rétractation (Produits personnalisés)

Conformément à l’article L.221-28 (3°) du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Les œuvres d'art et tirages d'art (art prints) inclus dans l'abonnement Slow Ritual étant individuellement authentifiés et signés à la main au moment de la préparation de la commande, ils revêtent un caractère nettement personnalisé et unique.

En conséquence, aucun droit de rétractation ne s'applique aux enveloppes expédiées. Aucun retour, échange ou remboursement ne sera accepté après l'expédition de la Lettre du mois. L'Abonnée conserve néanmoins la liberté totale de résilier son abonnement à tout moment pour bloquer les prélèvements et les envois des mois suivants, conformément à l'article 5 des présentes CGV.

7. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande (adresse email, nom, adresse postale) sont indispensables pour la gestion et l'envoi de l'abonnement. Elles sont traitées de manière confidentielle et ne sont jamais revendues. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification en écrivant à : gaelle.pons33@gmail.com.

8. Loi applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.